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Qui a peur du bonhomme Sept-Heures?

Par Ariane Denis, B.Com., Adm.A, Pl.Fin.

Le bonhomme Sept-Heures a toujours ses petits préférés

Bien que les agences du revenu effectuent certaines vérifications de façon aléatoire, elles vont habituellement concentrer leurs efforts sur certains types de contribuables, comme les travailleurs autonomes et les entreprises. Par exemple, certaines catégories d’entreprise se retrouvent davantage sur le radar des vérificateurs, notamment, les secteurs de la construction, du commerce de détail ainsi que celui de l’hébergement et des services de restauration. En ce qui a trait aux particuliers, les entrepreneurs ayant un bureau à domicile sont souvent ciblés par les vérificateurs. Si un contribuable a déjà fait l’objet d’une vérification, il est plus à risque d’être admonesté à nouveau. Enfin, certaines déductions sont particulièrement attrayantes pour les vérificateurs, comme les frais médicaux, les dons de charité, les frais de scolarité et les revenus étrangers donnant droit au crédit d’impôt.

Rentrer avant sept heures

Les déclarations en retard attirent l’attention, de même que celles qui sont faites trop en avance et qui risquent d’omettre certains feuillets importants. Il est donc primordial de produire ses déclarations à temps et à toutes les années. Lors des vérifications, les autorités fiscales peuvent retourner jusqu’à trois années en arrière, à partir du dernier avis de cotisation, et même plus loin, dans les cas de fraudes ou si des circonstances exceptionnelles l’exigent. Il est également important de ne pas ignorer les demandes d’informations additionnelles envoyées par les agences. Si un particulier ne fournit pas les renseignements demandés dans un laps de temps approprié, les revenus ou déductions lui seront refusés et une nouvelle facture fiscale sera probablement à payer.

Éviter d’attirer l’attention et d’être une proie facile

Les changements majeurs de revenus ou de déductions d’une année à l’autre risquent de braquer les projecteurs sur le contribuable. En effet, la constance permet de garder le vérificateur à distance. Pour les entreprises et les travailleurs autonomes, il est préférable d’être dans les normes de l’industrie. La même règle s’applique pour les résidents d’un même secteur. Il est toujours louche de déclarer un revenu de 30 000 $ quand tous les voisins sont multimillionnaires. Il faut aussi se méfier des réseaux sociaux et des délateurs. Un ancien conjoint en colère peut mettre le fisc sur une piste, de même que des photos ou des commentaires montrant un train de vie bien plus élevé que le revenu déclaré. Pour les dons de bienfaisance, il est recommandé de choisir les organismes de charité sagement, car s’ils ont des démêlés avec les autorités fiscales, il est probable que tous les donateurs subissent le même sort. Les partenaires d’affaires doivent également être triés sur le volet. Enfin, une entreprise ou un immeuble à revenus peut déclarer une perte les premières années, mais éventuellement, un revenu doit être gagné. Après plus de quatre années consécutives de pertes, les agences deviennent souvent curieuses.

Faire semblant de dormir

Il est préférable d’engager un spécialiste ou d’utiliser un logiciel d’impôt pour produire les déclarations de revenus. Les erreurs mathématiques et l’ignorance d’un changement dans la loi fiscale peuvent mettre les vérificateurs en alerte. Les déductions demandées pour les dépenses doivent être raisonnables et en lien avec le revenu. De plus, une déduction doit toujours être accompagnée d’un reçu justificatif. Il faut toujours garder à l’esprit qu’un processus de vérification peut se terminer par un nouvel avis de cotisation (et un montant à payer, plus intérêts), une amende et ultimement la prison, dans de rares cas.

Le bonhomme Sept-Heures est là

Lors d’une vérification, il est primordial de rester calme et d’être poli avec le vérificateur. Rien de mieux pour mettre le feu aux poudres que de faire preuve d’impertinence ou de mépris envers le représentant fiscal. Tout contribuable a l’obligation légale de coopérer, ce qui ne veut pas dire de tout raconter de façon exhaustive. L’idéal est de rester silencieux et de répondre seulement aux questions spécifiques. Il vaut également toujours mieux d’être bien organisé et surtout de conserver toutes les pièces justificatives. Une boîte de papiers pêle-mêle donnée à un vérificateur lui donnera probablement envie de creuser encore plus. Finalement, il ne faut surtout pas hésiter à faire appel à un expert pour réduire le stress, le temps consacré à la vérification et possiblement diminuer la nouvelle facture fiscale.

Alors, a-t-on peur du bonhomme Sept-Heures?

Non, il faut seulement être prêt!  

L’illustration qui accompagne cet article est une œuvre de Michel Duguay, artiste-peintre à Caraquet au Nouveau-Brunswick. Elle fait partie de la série Les légendes acadiennes. Pour voir d’autres œuvres de cet artiste, consultez son site internet ou appelez le 506-727-3460. Nous remercions M. Duguay pour son aimable autorisation d’utiliser cette œuvre.

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