Que puis-je faire de mon régime 401(k) ou de mon IRA?

De nombreux Canadiens ont occupé un emploi aux États-Unis au cours de leur carrière. Il est courant pour les dirigeants d’entreprise, les ingénieurs, les comptables, les mineurs, les athlètes professionnels, les professeurs d’université, les propriétaires de petite entreprise et d’autres professionnels de travailler chez nos voisins du Sud. Exercer sa profession aux États-Unis peut comporter de multiples avantages; on peut par exemple découvrir de nouveaux horizons, saisir des occasions sans pareilles et même payer moins d’impôts!

Certains Canadiens qui vont travailler aux États-Unis décident de s’y installer en permanence, tandis que d’autres reviennent au Canada. Ces derniers doivent alors déterminer ce qu’ils doivent faire de l’épargne-retraite qu’ils ont amassée aux États-Unis. Je fais bien sûr allusion aux régimes de retraite officiels, soit les régimes américains 401(k) et IRA. Ces régimes conviennent aux personnes qui demeurent aux États-Unis en permanence; mais que doivent faire les personnes qui ont cotisé à ces régimes pendant qu’ils travaillaient temporairement aux États-Unis et qui sont par la suite revenues au Canada? On me demande souvent ce qu’un résident canadien devrait faire de son régime 401(k) ou IRA. La réponse varie selon la personne. Examinons d’abord brièvement les principaux types de régimes de retraite offerts aux États-Unis.

Que faire si vous avez cotisé à ces régimes pendant que vous travailliez temporairement aux États-Unis et que vous êtes par la suite revenu au Canada?

Le régime 401(k) est semblable au régime de retraite enregistré (RRE) canadien. Les deux sont généralement administrés par l’employeur du participant et les deux sont des régimes à imposition reportés (les sommes qui y sont versées sont déductibles du revenu imposable du cotisant et elles sont imposables au moment de leur retrait). Les IRA diffèrent légèrement des régimes 401(k) et se présentent sous deux formes : les IRA dits traditionnels et les IRA de type Roth. Je simplifie un peu, car les cotisations et les retraits sont soumis à des règles différentes dans les deux pays. En résumé, disons que les IRA traditionnels fonctionnent comme les REER canadiens (cotisations déductibles du revenu imposable et retraits imposables), tandis que les IRA Roth fonctionnement comme les comptes d’épargne libres d’impôt ou CELI canadiens (cotisations non déductibles, retraits non imposables).

Il est donc possible qu’un résident canadien détienne des fonds dans plusieurs types de régimes de retraite établis aux États-Unis, dont chacun aurait un traitement fiscal différent au Canada. Heureusement (c’est une façon de parler, vous comprendrez en lisant la suite), l’ARC offre aux contribuables un moyen de simplifier leur épargne-retraite. Ils peuvent en effet transférer le solde de leurs IRA traditionnels détenus aux États-Unis dans leurs REER canadiens. Cette stratégie peut être avantageuse, mais pas dans tous les cas. La fermeture d’un IRA américain et le virement de son actif dans un REER crée inévitablement une charge fiscale aux États-Unis, l’année du virement des fonds. Cette situation peut entraîner une « double imposition » car, comme chacun le sait, les mêmes fonds seront de nouveau assujettis à l’impôt, au Canada, au moment de leur retrait du REER. Pour éviter un tel scénario, le contribuable qui effectue le virement peut demander un crédit pour impôt étranger (CIE) dans sa déclaration de revenus transmise à l’ARC afin de compenser l’impôt payé aux États-Unis l’année du virement.

Veillez à ce que votre épargne-retraite ne soit pas soumise à une double imposition

Pour demander un CIE, il faut généralement avoir d’autres revenus canadiens à déclarer qui engendrent au Canada une dette fiscale suffisamment importante pour annuler l’impôt payé aux États-Unis. (Comme je l’ai déjà indiqué dans ce blogue, le crédit pour impôt étranger ne peut pas être monnayé; il ne sert qu’à réduire ou à annuler l’impôt à payer au Canada. La partie inutilisée, le cas échéant, ne peut pas être remboursée. Bref, il faut avoir une dette fiscale au Canada pour pouvoir utiliser le CIE.) Il est aussi possible de transférer l’actif d’un régime 410(k) au Canada, mais en règle générale il faut le virer d’abord dans un IRA américain, puis dans un REER canadien.

En résumé, un contribuable ne devrait transférer l’actif de son IRA américain dans un REER canadien que s’il a d’autres revenus à déclarer au Canada pour la même année d’imposition (et ses revenus canadiens devraient préférablement être supérieurs au montant transféré de son IRA). Ne transférez jamais l’actif d’un régime de retraite américain dans votre REER canadien sans avoir consulté au préalable un expert en fiscalité transfrontalière. Cette personne pourra faire les calculs nécessaires pour vous, et veiller à ce que votre épargne-retraite ne soit pas soumise à une double imposition!


Brent Soucie, vice-président chez Conseillers T.E. à Toronto, se spécialise dans la fiscalité transfrontalière et la planification financière pour les citoyens américains et les titulaires d’une Green Card résidant au Canada, ainsi que pour les résidents canadiens qui ont un emploi ou une propriété aux États-Unis.

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