Planifier pour répondre aux besoins de votre enfant

Votre fille (la deuxième) souffre d’un trouble cognitif et devra sa vie durant faire l’objet d’une surveillance et recevoir des soins personnels. Compte tenu de la diminution des ressources publiques, vous vous demandez qui s’occupera d’elle, surtout après votre décès. Puisque vous ne voulez pas que cette responsabilité incombe à vos autres enfants, que pouvez-vous faire?

Les parents d’un enfant handicapé ont les mêmes préoccupations que les autres parents… et plus encore. Ces préoccupations ne peuvent que s’aggraver s’il est peu probable que votre enfant sera un jour en mesure de subvenir à ses besoins financiers ou de vivre seul. Comme tous les parents, lorsque vos enfants sont jeunes, vous devez établir les ressources financières et trouver les tuteurs qui s’occuperont d’eux si quelque chose vous arrivait. Cela dit, même à ce jeune âge, vous devrez tenir compte d’éléments bien différents. Vous devrez prévoir l’argent nécessaire pour qu’on s’occupe de votre enfant pour le reste de sa vie. Les tuteurs vers qui on se tourne habituellement – vos parents, frères et sœurs –pourraient ne pas vivre plus longtemps que votre enfant, et s’en occuper pourrait être une tâche trop lourde pour eux. Si l’espérance de vie augmente pour l’ensemble de la population, elle augmente aussi pour les personnes handicapées

De votre vivant

Selon Harjeet Sachar, conseiller financier chez T.E. Mirador à Calgary, il est préférable de chercher à assurer la sécurité financière de votre enfant sa vie durant sans compromettre son admissibilité à certaines prestations et certains programmes gouvernementaux. La première étape consiste à déterminer de combien d’argent vous aurez besoin, puis la meilleure façon d’accumuler cette somme. Comme l’explique M. Sachar, « lorsque vous prenez en compte les besoins de vos autres enfants ainsi que votre retraite, il peut être difficile de mettre cet argent de côté. Vous devrez peut-être combiner des économies directes avec une somme supplémentaire qui sera versée à votre décès, par l’intermédiaire de votre succession ou d’une police d’assurance-vie ».

Fiducies et régime enregistré d’épargne-invalidité

Chaque province a ses propres règles et ses propres critères pour déterminer l’admissibilité aux prestations d’invalidité et au soutien. Par conséquent, M. Sachar souligne la nécessité de bien gérer son actif ainsi que les revenus que touche votre enfant afin qu’il reste admissible à ces prestations. Il fait valoir que les fiducies discrétionnaires et le régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) peuvent vous aider à ce chapitre. « Le REEI permet de cotiser jusqu’à 200 000 $ et de recevoir des subventions gouvernementales; c’est aussi un régime fiscalement avantageux. L’actif croît à l’abri de l’’impôt et les versements s’ajoutent au revenu imposable du bénéficiaire. Des sommes supplémentaires peuvent être versées dans une fiducie discrétionnaire qui durera toute la vie de votre enfant. Géré par un fiduciaire, cet actif n’est pas considéré comme appartenant à l’enfant et n’a aucune incidence sur son admissibilité aux prestations gouvernementales. »

Vous pouvez établir une fiducie discrétionnaire de votre vivant ou par l’intermédiaire de votre succession. Comme toutes les fiducies, les fiducies discrétionnaires sont assujetties à la règle habituelle de la disposition réputée du capital aux 21 ans aux fins de l’impôt. M. Sachar recommande de choisir avec soin le fiduciaire, qui surveillera la gestion de l’actif et le moment où l’argent sera versé. « Idéalement, vous devriez choisir quelqu’un qui a à cœur le bien-être de votre enfant, mais vous devez aussi tenir compte des conflits d’intérêts. Il est parfois préférable de mettre sur pied un groupe de fiduciaires qui comprend un fiduciaire professionnel ainsi qu’au moins une personne qui connaît le bénéficiaire. » Les fiducies Henson, qui ne sont pas reconnues dans toutes les provinces, sont des fiducies discrétionnaires ne comportant aucune limite de cotisation. Le bénéficiaire n’ayant aucun droit sur l’argent de la fiducie, son admissibilité aux prestations gouvernementales n’est pas compromise.

Une bonne planification est essentielle

Comprendre les tenants et aboutissants des divers programmes gouvernementaux afin d’éviter d’en compromettre l’admissibilité de votre enfant requiert une planification rigoureuse. Il en va de même pour l’établissement d’un REEI visant à tirer pleinement parti des subventions et des bons du gouvernement, ainsi que des avantages fiscaux qu’il procure. En outre, vous devrez planifier votre succession, préparer tous les documents nécessaires et choisir soigneusement votre liquidateur afin d’assurer la surveillance et la prestation harmonieuse des soins à votre enfant.

« Il est possible de transférer le solde de votre REER ou de votre FERR en franchise d’impôt à un enfant ou petit-enfant à charge mineur et financièrement dépendant, explique M. Sachar. S’il dépend de vous en raison d’un handicap, le produit du REER ou du FERR peut être transféré en franchise d’impôt à son propre régime ou à son REEI, tout en respectant la limite de cotisation au REEI ». Toutefois, si votre planification donne lieu à une répartition inégale de vos biens entre vos autres enfants, M. Sachar recommande de les en informer pour éviter que cette répartition soit contestée. Par ailleurs, s’il est toujours préférable de commencer tôt à planifier, M. Sachar fait valoir qu’il est possible d’établir une fiducie en tout temps et qu’un REEI donne droit aux subventions gouvernementales jusqu’à ce que votre enfant atteigne l’âge de 49 ans. Évidemment, plus tôt vous commencerez à planifier, plus tôt vous pourrez apaiser vos préoccupations et prendre des mesures pour assurer la sécurité financière de votre enfant jusqu’à la fin de ses jours.

T.E. Mirador peut vous aider

• Nous pouvons vous aider à déterminer la somme que vous devriez chercher à économiser.

• Nous pouvons vous recommander les moyens d’utiliser les fiducies et les REEI au profit de votre enfant.

• Nous pouvons vous procurer un cadre de placement favorisant une gestion prudente de votre actif.

• Nous pouvons collaborer avec votre avocat et votre comptable pour mettre en place toutes les ententes et stratégies voulues.

Votre fille (la deuxième) souffre d’un trouble cognitif et devra sa vie durant faire l’objet d’une surveillance et recevoir des soins personnels. Compte tenu de la diminution des ressources publiques, vous vous demandez qui s’occupera d’elle, surtout après votre décès. Puisque vous ne voulez pas que cette responsabilité incombe à vos autres enfants, que pouvez-vous faire?

Les parents d’un enfant handicapé ont les mêmes préoccupations que les autres parents… et plus encore. Ces préoccupations ne peuvent que s’aggraver s’il est peu probable que votre enfant sera un jour en mesure de subvenir à ses besoins financiers ou de vivre seul. Comme tous les parents, lorsque vos enfants sont jeunes, vous devez établir les ressources financières et trouver les tuteurs qui s’occuperont d’eux si quelque chose vous arrivait. Cela dit, même à ce jeune âge, vous devrez tenir compte d’éléments bien différents. Vous devrez prévoir l’argent nécessaire pour qu’on s’occupe de votre enfant pour le reste de sa vie. Les tuteurs vers qui on se tourne habituellement – vos parents, frères et sœurs –pourraient ne pas vivre plus longtemps que votre enfant, et s’en occuper pourrait être une tâche trop lourde pour eux. Si l’espérance de vie augmente pour l’ensemble de la population, elle augmente aussi pour les personnes handicapées.

De votre vivant

Selon Harjeet Sachar, conseiller financier chez T.E. Mirador à Calgary, il est préférable de chercher à assurer la sécurité financière de votre enfant sa vie durant sans compromettre son admissibilité à certaines prestations et certains programmes gouvernementaux. La première étape consiste à déterminer de combien d’argent vous aurez besoin, puis la meilleure façon d’accumuler cette somme. Comme l’explique M. Sachar, « lorsque vous prenez en compte les besoins de vos autres enfants ainsi que votre retraite, il peut être difficile de mettre cet argent de côté. Vous devrez peut-être combiner des économies directes avec une somme supplémentaire qui sera versée à votre décès, par l’intermédiaire de votre succession ou d’une police d’assurance-vie ».

Fiducies et régime enregistré d’épargne-invalidité

Chaque province a ses propres règles et ses propres critères pour déterminer l’admissibilité aux prestations d’invalidité et au soutien. Par conséquent, M. Sachar souligne la nécessité de bien gérer son actif ainsi que les revenus que touche votre enfant afin qu’il reste admissible à ces prestations. Il fait valoir que les fiducies discrétionnaires et le régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) peuvent vous aider à ce chapitre. « Le REEI permet de cotiser jusqu’à 200 000 $ et de recevoir des subventions gouvernementales; c’est aussi un régime fiscalement avantageux. L’actif croît à l’abri de l’’impôt et les versements s’ajoutent au revenu imposable du bénéficiaire. Des sommes supplémentaires peuvent être versées dans une fiducie discrétionnaire qui durera toute la vie de votre enfant. Géré par un fiduciaire, cet actif n’est pas considéré comme appartenant à l’enfant et n’a aucune incidence sur son admissibilité aux prestations gouvernementales. »

Vous pouvez établir une fiducie discrétionnaire de votre vivant ou par l’intermédiaire de votre succession. Comme toutes les fiducies, les fiducies discrétionnaires sont assujetties à la règle habituelle de la disposition réputée du capital aux 21 ans aux fins de l’impôt. M. Sachar recommande de choisir avec soin le fiduciaire, qui surveillera la gestion de l’actif et le moment où l’argent sera versé. « Idéalement, vous devriez choisir quelqu’un qui a à cœur le bien-être de votre enfant, mais vous devez aussi tenir compte des conflits d’intérêts. Il est parfois préférable de mettre sur pied un groupe de fiduciaires qui comprend un fiduciaire professionnel ainsi qu’au moins une personne qui connaît le bénéficiaire. » Les fiducies Henson, qui ne sont pas reconnues dans toutes les provinces, sont des fiducies discrétionnaires ne comportant aucune limite de cotisation. Le bénéficiaire n’ayant aucun droit sur l’argent de la fiducie, son admissibilité aux prestations gouvernementales n’est pas compromise.

Une bonne planification est essentielle

Comprendre les tenants et aboutissants des divers programmes gouvernementaux afin d’éviter d’en compromettre l’admissibilité de votre enfant requiert une planification rigoureuse. Il en va de même pour l’établissement d’un REEI visant à tirer pleinement parti des subventions et des bons du gouvernement, ainsi que des avantages fiscaux qu’il procure. En outre, vous devrez planifier votre succession, préparer tous les documents nécessaires et choisir soigneusement votre liquidateur afin d’assurer la surveillance et la prestation harmonieuse des soins à votre enfant.

« Il est possible de transférer le solde de votre REER ou de votre FERR en franchise d’impôt à un enfant ou petit-enfant à charge mineur et financièrement dépendant, explique M. Sachar. S’il dépend de vous en raison d’un handicap, le produit du REER ou du FERR peut être transféré en franchise d’impôt à son propre régime ou à son REEI, tout en respectant la limite de cotisation au REEI ». Toutefois, si votre planification donne lieu à une répartition inégale de vos biens entre vos autres enfants, M. Sachar recommande de les en informer pour éviter que cette répartition soit contestée. Par ailleurs, s’il est toujours préférable de commencer tôt à planifier, M. Sachar fait valoir qu’il est possible d’établir une fiducie en tout temps et qu’un REEI donne droit aux subventions gouvernementales jusqu’à ce que votre enfant atteigne l’âge de 49 ans. Évidemment, plus tôt vous commencerez à planifier, plus tôt vous pourrez apaiser vos préoccupations et prendre des mesures pour assurer la sécurité financière de votre enfant jusqu’à la fin de ses jours.

T.E. Mirador peut vous aider

• Nous pouvons vous aider à déterminer la somme que vous devriez chercher à économiser.

• Nous pouvons vous recommander les moyens d’utiliser les fiducies et les REEI au profit de votre enfant.

• Nous pouvons vous procurer un cadre de placement favorisant une gestion prudente de votre actif.

• Nous pouvons collaborer avec votre avocat et votre comptable pour mettre en place toutes les ententes et stratégies voulues.

 

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