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Les trois principes de la transmission d’un héritage

« Un héritage, ce n’est pas ce que j’ai fait pour moi-même.  C’est ce que je fais pour la prochaine génération. »

Vitor Belfort

Votre entreprise, votre avoir net et votre nom, voilà quelques-uns des legs que vous pouvez laisser à vos enfants en tant que propriétaire d’entreprise. La transmission de cet héritage n’est toutefois pas sans risque. L’entreprise peut subir un coup dur, l’avoir net peut fondre et le nom peut finir par tomber dans l’oubli. Grâce à une planification réfléchie et à une aide continue, toutefois, il est possible de réduire ces risques afin de préserver, de protéger et de mettre en valeur son patrimoine à long terme.

Pour illustrer ces trois stratégies de transmission d’héritage, permettez-moi de vous présenter Michelle et Stéphane Petitbois, notre famille fictive. Au cours des 30 dernières années, Michelle et Stéphane ont élevé trois enfants et transformé leur boutique de disques de Montréal en une grande chaîne de magasins de musique, la plus importante au Québec. Maintenant que leurs enfants sont prêts à prendre les rênes de l’entreprise familiale, Michelle et Stéphane aimeraient consacrer plus de temps à voyager et à voir leurs groupes favoris en spectacle et moins de temps à faire l’inventaire. Ils souhaitent également s’assurer que le patrimoine qu’ils ont créé permettra à l’entreprise familiale de poursuivre ses activités, d’offrir une sécurité financière à leurs enfants et petits-enfants et de redonner aux collectivités où ils sont établis.

Préserver

Le moment venu, Michelle et Stéphane devront payer quelque 3 M$ en droits de succession et en frais d’administration, et ce, malgré la planification fiscale effectuée avec leurs conseillers. Ces frais seront payés par leur succession et réduiront la valeur de l’héritage qu’ils laisseront à leurs enfants. En ce qui concerne le paiement de ces frais, différentes options s’offrent à eux, notamment :

  1. la liquidation d’une partie des biens de la succession (p. ex., le portefeuille de placements, les biens immobiliers, la collection de disques rares);
  2. la création à l’avance d’un fonds spécial;
  3. la souscription d’une police d’assurance vie permanente.

Les coûts et les avantages de ces options sont résumés ci-dessous.

Tableau 1: preserver

*Estimations fournies par CWB Insurance Solutions

Protéger

Après plus de 30 ans dans le domaine de la musique, Michelle et Stéphane savent que personne n’est à l’abri d’une poursuite ou d’un divorce difficile. Même s’ils reconnaissent qu’ils ont été relativement chanceux et que tout va pour le mieux en affaires et dans leur couple, ils s’inquiètent des effets négatifs qu’un litige pourrait avoir sur l’héritage qu’ils veulent laisser à leurs enfants.

Une des options qu’ils envisagent pour protéger leur patrimoine est de transférer les biens familiaux dans des fiducies. Par exemple, Michelle et Stéphane pourront, à 65 ans, transférer leurs biens personnels (comme leur maison, leur portefeuille de placements et leur collection de disques rares) à une fiducie mixte au profit du conjoint. La fiducie deviendra alors le propriétaire légal de ces biens, et Michelle et Stéphane ne risquent plus d’être visés personnellement par des réclamations en droit (à certaines conditions). Ces biens ne seront pas non plus assujettis aux frais d’homologation (selon votre province de résidence, les économies réalisées peuvent être appréciables) et leur succession pourra être liquidée plus rapidement que s’ils détenaient encore personnellement ces biens.

En ce qui concerne leurs trois enfants, Michelle et Stéphane peuvent établir pour chacun d’eux une fiducie familiale où seront détenus leur part de l’entreprise familiale de musique et leurs biens personnels respectifs. Les fiducies familiales procureront aux enfants une certaine sécurité en cas de divorce, puisque les actifs fiduciaires ne seront pas considérés comme des biens familiaux (p. ex., les actions de l’entreprise familiale ne se retrouveront pas entre les mains d’une personne qui n’est pas membre de la famille).

Bien que ces fiducies offrent une protection juridique et permettent de réduire les frais d’homologation, Michelle et Stéphane comprennent que l’établissement des fiducies engendrera des coûts, tout comme la préparation des déclarations de revenus annuelles des fiducies, et qu’ils devront passer du temps avec leurs conseillers pour superviser ces fiducies.

Mettre en valeur

Première génération d’entrepreneurs, Michelle et Stéphane sont fiers de la longévité de leur entreprise et des avantages qu’elle a procurés à leur famille, à leurs employés et à leurs clients. Ils donnent et participent déjà à différents organismes de bienfaisance dans leur collectivité et aimeraient laisser un héritage durable avec le patrimoine que leur entreprise leur a permis d’accumuler. Ils souhaitent également inculquer à leurs enfants et petits-enfants le sens de la responsabilité financière et l’importance de la philanthropie. Après en avoir discuté avec d’autres propriétaires d’entreprise, ils ont décidé de créer la Fondation de la famille Petitbois afin de superviser les activités de bienfaisance de la famille.

Les coûts et les avantages de la fondation familiale sont résumés ci-dessous.

Tableau 2: mettre en valeur

Quels que soient vos objectifs en matière de transmission d’héritage, il vaut mieux ne rien laisser au hasard. Préservez, protégez et mettez en valeur ce qui vous tient à cœur. Nous pouvons vous aider à établir un plan de relève pour votre entreprise. Vous aurez ainsi la tranquillité d’esprit en sachant que toutes les options possibles ont été envisagées pour préserver l’héritage de votre famille. Notre équipe d’experts compte des spécialistes en fiducie et en succession possédant des connaissances en stratégies d’optimisation fiscale. Nous proposons également des stratégies d’assurance par l’entremise des conseillers autorisés de CWB Insurance Solutions.

Jason Kinnear, CPA, CA, EEE
Directeur, Gestion de patrimoine familial, CWB Gestion de patrimoine

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