L’ABC des placements fiscalement avantageux

par Brent Soucie, conseiller, CPA, CA

Bonjour, et bonne année! La période des fêtes étant maintenant chose du passé, la plupart d’entre nous ont recommencé à travailler, et certains songent peut-être déjà à la période des impôts. Habituellement, mes amis, collègues et clients commencent à me poser des questions au sujet de leurs impôts à la fin du mois de janvier, et la discussion a tendance à se poursuivre jusqu’au 30 avril, date limite pour la production des déclarations de revenus. Inspirés par cet intérêt pour les déclarations de revenus, nous avons décidé de publier quelques billets liés à l’impôt. Le premier – de ce qui sera probablement une série mensuelle – fournira aux contribuables quelques renseignements de base sur l’imposition des revenus de placement. Plus précisément, je parlerai de l’imposition de trois principaux types de revenus de placement, soit le revenu d’intérêt, le revenu de dividendes et les gains en capital. Je veux ainsi jeter les bases sur lesquelles vous pourrez vous appuyer lorsque j’aborderai des stratégies de planification fiscale plus complexes dans mes prochains billets.

D’abord et avant tout, je dois préciser qu’au Canada, c’est le revenu d’emploi qui est le plus imposé. Je sais bien que nous avons tous un jour ou l’autre été surpris de constater tout l’impôt qui était prélevé sur notre paie, mais sait-on jamais, certains ne sont peut-être pas déjà au courant du traitement fiscal réservé au revenu d’emploi. En plus de payer de l’impôt sur leur revenu d’emploi, les investisseurs doivent également en payer sur leur revenu de placement. Le taux d’imposition auquel est soumis le revenu de placement peut toutefois être beaucoup plus favorable que celui qui s’applique au revenu gagné. Cela dit, les revenus de placement ne sont pas tous imposés de la même façon. Ainsi, pour structurer un portefeuille fiscalement avantageux, il est important de bien comprendre les trois principaux types de revenus de placement et la façon dont chacun est imposé.

Le revenu d’intérêt

Parmi les trois grands types de revenus de placement, le revenu d’intérêt est celui qui est le plus lourdement imposé. Le revenu d’intérêt s’ajoute en effet à votre revenu imposable, ce qui fait en sorte qu’il est imposé à votre taux d’imposition marginal. Au Canada, le taux d’imposition marginal peut atteindre 50 %, et il varie en fonction du revenu du contribuable. Par exemple, un Canadien qui se situe dans le palier de taux d’imposition marginal le plus élevé (50 %) et qui détient un portefeuille d’obligations d’épargne du Canada d’une valeur de 10 000 $ qui lui procure un rendement annuel de 1 % réaliserait un revenu d’intérêt de 100 $ par année… et il devrait en donner la moitié au fisc! Dans une telle situation, cet épargnant se retrouverait avec un « revenu après impôt » de 50 $. Le revenu d’intérêt est donc imposé pratiquement au même taux que le revenu gagné. En fait, la différence entre le revenu d’intérêt et le revenu d’emploi est que le revenu d’intérêt n’est pas assujetti aux retenues du RPC/RRQ et aux cotisations à l’assurance emploi.

Le revenu de dividendes

Le revenu de dividendes est mieux traité que le revenu d’intérêt sur le plan fiscal. Techniquement parlant, lorsque nous déclarons un revenu de dividendes, ce dernier est assujetti à un mécanisme de majoration des dividendes et de crédit d’impôt pour dividendes plutôt complexe. Cela dit, je n’entrerai pas dans les détails de la méthode de calcul utilisée, mais pour savoir comment les dividendes sont imposés (entre les mains d’un particulier), il suffit de comprendre que les dividendes sont versés par les sociétés à leurs actionnaires. L’Agence du revenu du Canada (ARC) veut que la société et l’actionnaire paient tous les deux de l’impôt sur le revenu, de sorte que le total de l’impôt payé corresponde pratiquement au taux d’imposition de l’actionnaire, si ce dernier avait lui-même réalisé le revenu de la société en question. Par exemple, si le taux d’imposition canadien moyen est de 40 % (du revenu gagné), l’ARC veut que la société paie une partie de ce 40 % et que l’actionnaire paie le reste du 40 % sur le revenu gagné par la société. Plus simplement, nous pourrions répartir le tout ainsi : imposition de 9 % pour la société et de 31 % pour le particulier (ce qui fait un total de 40 %).

Aux fins de notre exemple, nous présumerons qu’un investisseur détient des actions d’une société canadienne et qu’il réalise un revenu de dividendes de 1 000 $. S’il se trouve dans la fourchette d’imposition la plus élevée, cet investisseur paiera environ 310 $ en impôt sur le revenu. C’est beaucoup moins que l’impôt dû sur un revenu d’intérêt identique.

Il faut donc retenir qu’une fois l’impôt payé, l’actionnaire aura plus d’argent dans ses poches s’il touche un revenu de dividendes plutôt qu’un revenu d’intérêt. Au Canada, le taux d’imposition applicable au revenu de dividendes varie et peut atteindre 31 %.

Les gains en capital

Passons maintenant au dernier type de revenu de placement : les gains en capital. On réalise un gain en capital si le prix de vente d’un élément d’actif – l’action d’une société, par exemple – est supérieur au prix d’achat. Comme les dividendes, les gains en capital jouissent d’un meilleur traitement fiscal que les intérêts. Plus précisément, les gains en capital sont imposés à la moitié du taux d’imposition marginal du particulier. Par exemple, si le taux d’imposition marginal du particulier est de 40 %, et si ce dernier réalise un gain en capital de 1 000 $ au sein de son portefeuille de placements, il devrait alors 200 $ au fisc (la moitié de son taux d’imposition marginal).

Comme je l’ai mentionné précédemment, il est important de comprendre le traitement fiscal préférentiel réservé au revenu de dividendes et aux gains en capital lorsqu’on tente de mettre en place un portefeuille fiscalement avantageux. Dans mon prochain billet, j’aborderai une stratégie courante : la réalisation des revenus fiscalement avantageux à l’extérieur d’un régime enregistré d’épargne-retraite et des revenus plus lourdement imposés à l’intérieur d’un régime enregistré d’épargne-retraite. À bientôt!

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